Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y'A TOUT L'MOUTON AVEC TOUTE LA VIANDE DU MOUTON
THOMAS Jacky

Numéro de dépôt :
3857624
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
Y\'A TOUT L\'MOUTON AVEC TOUTE LA VIANDE DU MOUTON de THOMAS Jacky

Présentation de la marque Y'A TOUT L'MOUTON AVEC TOUTE LA VIANDE DU MOUTON

Déposée le 8 septembre 2011 par THOMAS Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y'A TOUT L'MOUTON AVEC TOUTE LA VIANDE DU MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est THOMAS Jacky domicilié(e) 8 Chemin de la Cigale - 49330 - CHATEAUNEUF S/ SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLC THOMAS domicilié(e) 8 chemin de la Cigale - 49330 - CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France.

La marque Y'A TOUT L'MOUTON AVEC TOUTE LA VIANDE DU MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'A TOUT L'MOUTON AVEC TOUTE LA VIANDE DU MOUTON est expirée depuis le 8 septembre 2021.

THOMAS Jacky a également déposé les autres marques suivantes : AVENIR LOCAL , Y'A TOUT L'COCHON , PRODUCTEUR LOCAL TLC , DIRECT PRODUCTEUR


THOMAS Jacky - 8 Chemin de la Cigale - 49330 - CHATEAUNEUF S/ SARTHE - France


TLC THOMAS - 8 chemin de la Cigale - 49330 - CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.